180dbd67-f0bc-40cb-ab81-a8d7bc1e82af fre dataset SIDEC JURA geojura@sidec-jura.fr resourceProvider 2025-12-19 INSPIRE Metadata Implementing Rules Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2) ZAER arrêtées 2025-12-19 revision 180dbd67-f0bc-40cb-ab81-a8d7bc1e82af Zones d'Accélération des Energies Renouvelables arrêtées issues du Géoportaild es EnR (IGN) Les zones publiées ici ne sont valides au sens administratif du terme, au titre de l'article L. 141-5-3 du code de l'énergie, que lorsqu’elles ont fait l’objet d’un acte préfectoral qui les arrête. Avant toute utilisation de ces zonages, l’utilisateur est invité à vérifier auprès des services préfectoraux territorialement compétents de l’existence de cet acte. Les éditeurs du site ne sauraient être tenus responsables en cas d’utilisation d’informations relatives aux ZAER publiées sur le site grand public du portail cartographique des EnR et qui n’auraient pas fait l’objet d’un arrêt préfectoral en bonne et due forme tel que prévu par l’article 15 de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables. *Cette couche disponible au téléchargement est actualisée chaque semaine.* IGN SIDEC JURA geojura@sidec-jura.fr resourceProvider Étendue géographique des données GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication ZAER Energie Données ouvertes otherRestrictions Données ouvertes vector fre energie environnement equipement patrimoine https://www.geojura.fr/fr/geoserv/sidec-jura/ows/?service=WMS&version=1.3.0&request=GetCapabilities OGC:WMS zaer_arretees None https://www.geojura.fr/fr/geoserv/sidec-jura/ows/?service=WFS&version=2.0.0&request=GetCapabilities OGC:WFS zaer_arretees None dataset